Retrouvez toutes les informations légales dans la rubrique Information du site.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter les documents suivants, en cliquant sur les liens :
Lettre de M le Préfet aux mairies
Arrêté du 30 avril 2025 qualifiant le niveau de risque
Fiche relative aux mesures de biosécurité à appliquer
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ENQUÊTE ...
La communauté professionnelle territoriale de santé qui s'est créée sur
la Bresse (CPTS S2B) est actuellement en train de développer son site internet
avec un annuaire des professionnels conforme aux exigence de la CNIL.
Afin d'améliorer la qualité de cet annuaire et qu'il puisse être une ressource
de qualité, autant pour les professionnels que pour la population,
un travail de recensement de ce que recherchent la population est en cours.
Pour faire évoluer l'accès aux soins en Bresse Bourguignonne, votre avis compte !
Nous vous invitons donc à répondre au questionnaire, accessible en cliquant sur le lien suivant :
Merci de votre collaboration !
Le mode de collecte des emballages évolue et se simplifie...
A compter du 1er janvier 2023, tous les emballages, y compris les emballages plastiques,
devront être déposés vidés, sans être lavés ni emboîtés, dans les sacs jaunes
de "tri sélectif" fournis gratuitement à cet effet.
Ces sacs seront ensuite collectés à votre porte.
Quelques vidéos, pour en savoir plus ...
https://www.youtube.com/watch?v=bCMyN1y6RnM
https://www.youtube.com/watch?v=ATwP1xlKdJo
https://www.youtube.com/watch?v=eNz7JSI-fIg
Règlementation de la circulation :
Instauration de priorités à droite sur la RD 13 et ses intersections
au sein de la commune de la Chapelle Saint Sauveur.
... SENS INTERDIT ...
Pour la sécurité et la tranquillité de ses résidents, la municipalité a décidé d'instaurer,
un sens interdit, sauf riverains, aux deux entrées de la rue du Champ des Buttes.
Pour en savoir plus, consultez l' arrêté municipal du 29.07.22
CONTRE LES CAMBRIOLAGES, AYEZ LES BONS RÉFLEXES ...
Un peu de prévention et de gestes simples permettent le plus souvent d'éviter les cambriolages.
Prenez connaissance des conseils de prévoyance et de vigilance des forces de police
en consultant le document mis à vote disposition ici ...
APPEL à VIGILANCE ...
La gendarmerie attire votre attention sur la recrudescence d'emails frauduleux
utilisant le nom d'INTERPOL, de la GENDARMERIE ou de la POLICE ...
Derrière ces messages, peut se cacher une escroquerie !
Soyez vigilants !
En cas de doute, ne cliquez sur aucun lien et ne donnez aucune suite
sans prendre de plus amples renseignements.
Tous les jeunes français doivent effectuer
la journée défense et citoyenneté (JDC) ...
Si vous avez entre 16 et 25 ans, soyez
en règle au regard du Service National.
A défaut, votre inscription
aux concours et examens sera refusée.
Consultez la brochure du
Ministère des Armées pour en savoir plus ...
Vous pouvez contacter notre équipe en charge du site à l’adresse : mairie.lachapellesaintsauveur@wanadoo.fr
